Accès aux contenus de la page Accès aux menus

Modifier langue Français English Nederlands

vos vacances
en plein air,
été comme hiver

Mon carnet de route
Mettre en pause les images de fonds


Carte montrevel

Bureau d’Information Touristique
Montrevel-en-Bresse (Ain)
+33 (0)4 74 25 48 74

Menu
OT de montrevel en bresse
Flux RSS Retrouvez-nous
Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales
Contenu

Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE

Le Bureau d’Information Touristique de Montrevel-en-Bresse au capital de 0 €
Siège social : Place de la Grenette - 01340 Montrevel-en-Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 302 722 392
N° TVA intracommunautaire : FR32302722392
Code NAF : 7912Z
Contact : accueil//@//tourisme-montrevelenbresse.fr
Tél. : 04 74 25 48 74

CONCEPTION ET CRÉATION

ADAKA SAS au capital de 5000 €
Siège social : 12 rue Charles Guillon - 01000 Bourg-en-Bresse (France)
R.C.S BOURG EN BRESSE 499 437 515
N° TVA intracommunautaire : FR20499437515
Code NAF : 7311Z
E-mail : contact//@//adaka.fr
Tél. : 04 74 23 10 02
www.adaka.fr
Site propulsé par Spip sous licence GNU/GPL.

HEBERGEMENT

SRMI
SAS au capital de 160 000 €
Siège social : 200, rue de la Craz - 01440 Viriat (France)
RCS Bourg-En-Bresse B 402 031 520
Code APE : 4651Z
N° TVA intracommunautaire : FR 64 402031520

VIE PRIVEE

Le Bureau d’Information Touristique de Montrevel-en-Bresse s’engage à ne pas divulguer les informations personnelles vous concernant à des tiers.

INFORMATIONS PERSONNELLES

Le Bureau d’Information Touristique de Montrevel-en-Bresse assure la sécurité de vos données transmises par vos soins mais vous demande de prendre les précautions nécessaires quant aux risques inhérents de l’outil Internet.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, les fichiers constitués avec vos informations font l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro de déclaration 1601531v0.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi Informatique et Libertés. Pour exercer ce droit, nous vous invitons à nous contacter par courrier à l’adresse ci-dessus.

DROITS D’AUTEUR

Toutes les données de ce site (textes, images, illustrations, photos, squelettes techniques des pages) sont protégées par la législation sur le droit d’auteur. Il est donc interdit d’exploiter ce site sans autorisation signée de l’Office de Tourisme de Montrevel-en-Bresse.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit est interdite, sans accord préalable de l’Office de Tourisme de Montrevel-en-Bresse.

LIENS HYPERTEXTES

Le site propose des liens vers d’autres sites qui vous feront sortir du site de l’Office de Tourisme de Montrevel-en-Bresse. Le contenu de ces sites ne peut engager la responsabilités de l’Office de Tourisme de Montrevel-en-Bresse.

Le Bureau d’Information Touristique de Montrevel-en-Bresse se réserve le droit de changer ses données légales à tout moment.

Bonne visite !

Retour haut de page